Partager la page par email
Ajouter la page à vos favoris
Envoyer l'adresse de la page sur Twitter
Partager la page sur Facebook
Partager
Une question ? Appelez-nous au : 05.61.70.35.01
Fontaine d'intérieur brumisante, odorante, relaxante et décorative
Fontaines brumisantes - Lampe de sel - Lampe sélenite -
Huiles Essentielles BIO - Complements Alimentaire BIO - Bougies Chackra

 

Vos achats sur ce site sont sécurisés par Le Crédit Agricole / Paypal
0
article
0.00 € T.T.C.
Votre panier
Recherche produits Recherche avancée
Conditions générales de vente
Article 1. Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente :

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.decodelo.com .

decodelo.com, se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2. Conditions pour effectuer une commande :

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site.
Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage.

 

Vous pouvez pas vos commandes - Sur Internet : www.decodelo.com ou à contact@decodelo.com - Par Courrier : Déco Dél'O 13 Rue de la Gravette 31150 GRATENTOUR  - Par téléphone : 05.61.70.35.01 ou 06.17.95.25.41

SIRET N°47787132100022 TVA INTRA COMMUNAUTAIRE : FR50477871321

Article 3. Disponibilité des produits :

- Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
- A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Néanmoins si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles temporairement après votre commande, nous vous en informerons par email et vous inviterons à annuler ou modifier votre commande. Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement après commande, Nous annulerons automatiquement votre commande et vous en informerons par email.

Article 4. Prix :

Les Prix indiqués en Euros sont réputés toutes taxes comprises hors frais de port et frais de traitement de votre commande. Nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous produits expédiés hors France et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des Droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de DECODELO. Ils seront par conséquent à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. DECODELO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Nous nous réservons la propriété des matériels et fournitures jusqu'au paiement complet du prix par l'acheteur. Notre réserve de propriété porte aussi bien sur les marchandises que sur les prix si elles ont déjà été revendues (Loi N°80.335 du 12 mai 1980) En cas de divergence entre le tarif qui vous a été indiqué lors de votre commande et le tarif en vigueur, en raison d'une erreur de frappe, d'impression ou de calcul sur notre site, le tarif en vigueur prévaudra. Vous pourrez néanmoins annuler votre commande si le tarif en vigueur est trop élevé par rapport au prix qui vous a été indiqué par erreur sur notre site au moment de votre commande. DECODELO n'est pas responsable des erreurs ou inexactitudes dans le système de conversion utilisé ou de toutes différences qui pourraient intervenir entre le montant total estimé de votre commande et le montant de facturation.
ATTENTION POUR LES DOM TOM ET INTERNATIONAL DEMANDE LE MONTANT DES FRAIS DE PORT AVANT DE PASSE COMMANDE.

Article 5. Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) :

Tout bon de commande signé du consommateur par 'double clic' constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes Conditions Générales de Vente au même titre que le 'droit de rétractation' et 'rupture de stock'.

Le 'double clic' associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

La date de validation de la commande correspond à :
- La date de la commande validée par carte bancaire sur le serveur bancaire de notre partenaire.
- La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque.
- En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande : nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information.

Article 6 : Droit de douane

Toute commande passée sur le site livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douanes qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 7 : Modalités de Paiement et Sécurisation :

- Modalités de Paiement : Vous pouvez effectuer le règlement :

- par carte bancaire : dans ce cas, le paiement s’effectue sur le site de Paypal. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de decodelo.com . Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire.
Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet.

- par chèque bancaire : votre commande est alors réservée pendant 10 jours maximum dans l'attente de votre chèque. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque.
Le chèque devra être établi à l’ordre de 'Déco Dél'O'  et envoyé à l’adresse ci-dessous :

Déco Dél'O

13 Rue de la Gravette - 31150 GRATENTOUR

Pour une livraison hors France métropolitaine (Europe & Monaco):

- par carte bancaire : le paiement s’effectue sur le site de Paypal. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de decodelo.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par notre partenaire bancaire.

- Sécurisation :

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès Paypal. decodelo.com n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

- Clause de réserve de propriété :

Les produits demeurent la propriété de 'decodelo.com' jusqu'au complet encaissement du prix par l'acheteur. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

- Défaut de Paiement :

Déco Dél'O,se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Article 8 : Modalités de livraison

En période d'inventaire, Notre activité est momentanément perturbée. Les délais de livraison habituellement annoncés peuvent alors faire l'objet de modifications.

Le montant total TTC des frais de participation pour la préparation et l'expédition de votre commande, est calculé en fonction du poids des différents articles de votre commande. decodelo.com ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part de La Poste, Chronopost ou du Transporteur.

Généralités :

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’acheminement de votre commande.

Délai de livraison :

La livraison peut varier de 48h à 15 jours ouvrés à compter de la validation de votre commande.

Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la destination, du mode d'expédition et de la disponibilité de l'article. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts, dés lors que le client est livré dans les 30 jours ouvrables, suivant la confirmation de sa commande.
La non livraison d’un article après les 30 jours ouvrables donne lieu au remboursement (par chèque) de l’article non livré.

Suivi de livraison :

Une fois que vous avez choisi et validé votre moyen de paiement, un numéro de commande - que nous vous conseillons d'imprimer et de conserver - vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée.
A tout moment, vous pouvez consulter l'état de votre commande via le service client en ligne « Mon compte », accessible directement depuis le catalogue decodelo.com,en entrant votre email et votre mot de passe.

Modes de Livraison :

Après validation de votre commande, Déco Dél'O s'engage pour votre sécurité à l'expédier avec une assurance valeur réelle sous 48h environ.Les marchandises vous seront délivrées uniquement après signature du bordereau de distribution.N'oubliez pas de mentionner les réserves légales avant d'accepter votre colis au livreur, pour que l'assurance puisse prendre effet en cas de casse, ci cela n'est pas fait est qu'une pièce doit être remplacée, elle le sera à vos frais.

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande.Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quittés nos locaux. Nous vous rappelons que les commandes passées par chèque ne seront traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

 

Le produit commandé est livré par voie postale ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative exclusive du vendeur, à l'adresse figurant sur le bon de commande.

Pour une livraison hors France métropolitaine :

Le choix du mode de livraison dépend du poids et de la valeur des articles. La livraison s’effectue :

-par Colissimo Expert ( livraison contre signature)
- par Chronopost International
- par transporteur pour tous les produits plus lourds en fonction du colisage.

Pour une livraison en France métropolitaine :

De manière générale, le choix du mode de livraison dépend du poids et de la valeur des articles: la livraison s’effectue donc :

- par Colissimo pour les produits de moins de 30 kg
- par Chronopost pour les produits de moins de 30 kg
- par transporteur pour tous les produits de plus de 30 kg

Du colis à la Livraison :

VOUS DEVEZ VERIFIER LA CONFORMITE DE LA MARCHANDISE LIVREE AU MOMENT DE LA LIVRAISON, ET AVANT DE SIGNER LE BON DE LIVRAISON(AU TRANSPORTEUR) QUI MARQUE LE TRANSFERT DE RESPONSABILITE (LE CONTRAT DE LIVRAISON DONNE AU TRANSPORTEUR, EST REMPLI, PAR CE DERNIER). EN CAS DE SIGNATURE, SANS CONTROLE DE MARCHANDISES; CELA VEUT CLAIREMENT DIRE, QUE LE CLIENT, RECONNAIT AVOIR PRIS LA MARCHANDISE EN PARFAIT ETAT. Cette vérification est considérée comme effectuée, dès lors que l'acheteur, OU une personne autorisée par elle, A SIGNER le bon de livraison.

Vous devrez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier pour decodelo.com ; Services des Retours 13 Rue de la Gravette - 31150 GRATENTOUR. Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent l'être dans les 7 jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice …).

SI AU MOMENT DE LA LIVRAISON, L'EMBALLAGE D'ORIGINE EST ABIME, déchiré, ouvert, VOUS DEVEZ VERIFIER L'ETAT DES ARTICLES. S'ILS ONT ETE ENDOMMAGES, VOUS DEVEZ IMPERATIVEMENT REFUSER LE COLIS et noter vos réserves sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). C'EST LA SEULE MANIERE DE POUVOIR PRETENDRE A UN ECHANGE DE PRODUITS PAR LA SUITE, LA JURISPRUDENCE TRANSPORT EST TRES CLAIRE SUR CE POINT, LES RESERVES DE DEBALLAGE NE SONT PLUS ADMISES

Pour les articles fragiles, vous devez impérativement nous retourner l'article endommagé, même si celui-ci vous a été livré totalement cassé. A réception de l'article et après constatation du dommage, nous vous ferons l'échange, l'avoir ou le remboursement, selon votre choix. Vous ne devez donc en aucun cas jeter les articles.

Article 9 : Retours :

Droit de rétractation :

Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

Vous devez avant de nous retourner votre produit, disposer de votre numéro d'accord de retour (cf. procédure de retour). Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires, dans son emballage d’origine et non usagé.

Procédure de retour :

- Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour prévenir votre service client ou le service des retours de votre souhait de nous retourner le produit : qui ne vous conviendrait pas ou non conforme à la commande.
- Pour effectuer un retour vous devez faire une demande auprès de notre service après vente afin de vous voir attribuer un numéro de retour (pour cela téléphonez au 05.61.70.59.69 ou 06.17.95.25.41
- Tout retour ne bénéficiant pas de son numéro ne sera pas accepté par nos services. Il vous sera automatiquement retourné.
- Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge.
- Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande ou défectueux à la livraison, seront à la charge du client pour l'expédition dans nos locaux et la ré-expédition chez le client à la charge de notre société.

-Les frais de retour pour un produit en SAV sont à la charge du client et le renvoi du produit dans le cas ou il doit être échangé à la charge de la Société DECODELO si le produit testé après retour fonctionne les frais de renvoi seront à la charge du client également.

- Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, …) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
- Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 30 jours après la réception des produits par nos soins.
- Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.

Article 10 : Responsabilités

- decodelo.com,s’engage à apporter tous les soins nécessaires pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, sa responsabilité ne pourra être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure, tel que, et sans limitation, les catastrophes, incendies, inondations, grèves des services postaux et moyens de transport et/ou communications, panne de matériel ou du fait de vos agissements.
La responsabilité de decodelo.com ne sera pas engagée an cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur.

- Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de decodelo.com.

- En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez un an maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au delà de ce délai nous n'accepterons aucune réclamation.

Article 11 : Licence d'accès au Site

decodelo,vous accorde une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du Site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).
Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.
Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, textes, maquettes) dont les decodelo.com est propriétaire sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque ou celui des sociétés de notre groupe sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que nous vous avons accordée.
Nous Vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse nous créer ou créer à l'encontre des sociétés de notre groupe, ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

Article 12 : Commentaires, critiques, communications et autres contenus

Les utilisateurs de ce Site peuvent nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de la propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse email, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. decodelo.com se réserve le droit, à son entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu.

Article 13 : Votre résponsabilité:

Les produits vendus sur le site decodelo.com répondent aux normes de sécurité CE, il possèdent tous des certificats de conformité. Déco Dél'O ne pourra être responsable de mauvaises manipulations pouvant entrainer un accident quel qu'il soit.